La famille Atréides

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                                   Du fin fond de la nuit, nous nous sommes levés contre les ténèbres


    Sanctions aux fautes de membres

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    Message  Freija Mar 23 Mar - 20:04

    Les Sanctions

    Diverses sanctions peuvent être prises à l'encontre des membres de la Famille des Atréides.


    - Avertissement:
    - Celui-ci peut etre donné par tout membre de la famille du moment qu'il appartient à un rang plus élevé,
    - Il s'agit la plupart du temps d'une forme de rappel à l'ordre, il est sans conséquance
    - Concernant les Aspirants, cette sanction peut entrainer une prolongation de la période probatoire, ou une expulsion

    - Exclusion Temporaire:

    - Mesure pouvant être prise par le Coeur
    - Dans le cas de conflits, d'enquête, ou d'étude par le Conseil de Famille
    - Mesure immédiate, a durée variable pouvant se transformer en une expulsion

    - Mise à l'épreuve:
    - Mesure prise par le Conseil de Famille, ou de manière plus rapide par deux des membres du Coeur
    - Mesure prise en ce qui concerne les aspirants, il s'agit d'un déplacement dans une autre guilde
    - La durée est indéterminée,
    - elle débouche soit à une reintégration de la Maison des Atréides, soit à une expulsion

    - Amende de Niveau 1:
    - Mesure prise par un membre du cercle des Protecteurs minimum à condition qu'il soit de rang supérieur (Concernant les Nobles et le Coeur, par le Conseil de Famille)
    - Le paiement de cette amende s'effectue sans délai
    - Elle concerne de petites fautes sans conséquance

    - Amende de Niveau 2:
    - Voir amende de niveau 1, elle concerne des fautes un peu plus importantes
    - le paiement de cette amende s'effectue dans un délai d'une semaine


    - Amende de Niveau 3:
    - Mesure prise par le Conseil de Discipline
    - Paiement dans un délai de 01 Mois au moment ou est pris la mesure

    - Amende pécuniaire et indemnités:
    -Statué par le Conseil de Discipline
    -Montant et délai fixé par ce même Conseil

    - Retrogradation:
    - Il s'agit d'un déplacement dans un rang inférieur à celui que le fautif occupe.
    - Mesure prise par le Conseil de Discipline

    - Expulsion:
    - Expulsion définitive de la Famille
    - La sanction la plus importante
    - Mesure pouvant être prise par le Conseil de Discipline, ou le Conseil de Famille pour les cas les plus graves.

    A préciser, le Conseil de Discipline peut envisager de sanctionner une faute par une sanction qui n'appartient pas à ceux énumérés ci-dessus, il s'agit de sanctions alternatives.

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